Vos contrats de recherche : process et acteurs

Comment soumettre un projet en réponse à un appel à projets national, européen ou international? Comment négocier vos contrats de recherche publics et privés ?

Dans le but de faire progresser une recherche de pointe sur le territoire d’Aix-Marseille, l’Université a mis en place une politique ambitieuse et volontariste d’accompagnement des structures de recherche labellisées en gestion AMU, dans le cadre de la soumission de projets en réponse à des appels (AAP) nationaux, européens et internationaux ainsi que dans le cadre de la mise en place de contrats de recherches publics et privés.

Vos interlocuteurs

Direction de la Recherche et de la Valorisation (DRV Campus)

Point d’entrée pour :
- toutes les demandes de subventions publiques, nationales, européennes (hors H2020) et internationales -> sécurisation de l’ensemble des données administratives et financières des projets ;
- la négociation et la gestion des contrats connexes lorsqu’un projet est retenu ;
- la mise en place de tout acte juridique dans le cadre d’une activité de recherche.

La Direction de la Recherche et de la Valorisation d’AMU assure l’instruction des contrats publics locaux et nationaux (ANR, Fonds Unique Interministériel, collectivités territoriales), européens hors H2020 (FEDER, FEAMP, LIFE, Interreg…) et internationaux (NIH...).

Les Programmes d’Investissements d’Avenir (PIA) sont instruits par la Direction de la Recherche et de la Valorisation ou par A*Midex.

Protisvalor

Point d’entrée pour :
- les demandes de financements spécifiques aux EPIC (Établissement Public à caractère Industriel et Commercial) et sous certaines conditions aux EPA (Établissement Public Administratif), Fondations et Associations ;
- les collaborations de recherche avec le secteur privé ;
- les prestations de service ;
- l’accompagnement dans le cadre des projets H2020.

Protisvalor assure la gestion des contrats de recherche avec le secteur privé et des contrats européens H2020 ainsi que des prestations de services.

Actions majeures d'appui

Actions soutien
veille • Veille personnalisée sur les sources de financements
• Rendez-vous individuels
• Diffusion ciblée des informations auprès des unités
• Mise à disposition de documents de synthèse sur les appels à projets
• Aide à la compréhension des appels
Assistance
au montage
de projets
• Élaboration du budget en fonction du besoin et des contraintes réglementaires du financeur (budget en
coût marginal ou en coût complet, amortissement des équipements, calculs des hommes/mois...)
• Pour les projets européens H2020 : relecture, conseils, co-rédaction des parties non scientifiques du projet dans les cas où AMU en est le coordinateur
Négociations
et suivi
des projets
Négociation de la contractualisation avec les partenaires
• Analyse et négociation de la Propriété Intellectuelle
• Gestion de l’exécution contractuelle en liaison avec les autres Directions impactées (DAF, DRH, Agence Comptable...).

Quel accompagnement pour vos projets?

Les structures de recherche doivent se rapprocher de la Direction de la Recherche et de la Valorisation (DRV de Campus) ou de Protisvalor le plus en amont possible pour :

  • valider les données administratives et financières en vue de l’obtention de la signature du Président de l’université dans le cadre de la soumission d’un projet ;
  • négocier et rédiger les clauses du contrat à mettre en place en apportant une attention toute particulière au budget, aux questions liées à la Propriété Intellectuelle (PI) et aux autres clauses juridiques spécifiques, afin de sécuriser les intérêts des structures de recherche et de l’établissement.

Contacts

  • Direction de la Recherche et de la Valorisation (DRV) 

> Chargés d’affaires juriste contrats et propriété intellectuelle : DRV de Campus
> Chargées d’affaires Europe (hors H2020) et Internationale : Magali Niox et Sarah Jordan
> Chargée d’affaires Programme Investissement d’Avenir (PIA hors A*Midex) : Marie-Paule Cosenza